{"id":19420,"date":"2026-02-13T15:39:27","date_gmt":"2026-02-13T14:39:27","guid":{"rendered":"https:\/\/gcdhr.org\/?p=19420"},"modified":"2026-02-13T15:39:28","modified_gmt":"2026-02-13T14:39:28","slug":"graves-preoccupations-juridiques-et-ethiques-concernant-les-annonces-des-autorites-israeliennes-relatives-au-don-dorganes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/blog\/graves-preoccupations-juridiques-et-ethiques-concernant-les-annonces-des-autorites-israeliennes-relatives-au-don-dorganes\/","title":{"rendered":"Graves pr\u00e9occupations juridiques et \u00e9thiques concernant les annonces des autorit\u00e9s isra\u00e9liennes relatives au don d\u2019organes"},"content":{"rendered":"

Honorables membres du Parlement ,<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Objet : Graves pr\u00e9occupations juridiques et \u00e9thiques concernant les annonces des autorit\u00e9s isra\u00e9liennes relatives au don d\u2019organes<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Nous vous \u00e9crivons afin d\u2019exprimer notre vive pr\u00e9occupation concernant les r\u00e9centes annonces des autorit\u00e9s isra\u00e9liennes relatives \u00e0 ce qui a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 comme un \u00ab don d\u2019organes \u00bb, dans des circonstances soulevant de graves pr\u00e9occupations juridiques, \u00e9thiques et humanitaires au regard du droit international.<\/p>\n\n\n\n

Ces annonces doivent \u00eatre \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la lumi\u00e8re d\u2019une pratique ancienne et largement document\u00e9e consistant \u00e0 retenir les corps de Palestiniens d\u00e9c\u00e9d\u00e9s, y compris des d\u00e9tenus et des personnes tu\u00e9es dans le cadre d\u2019hostilit\u00e9s, souvent pendant des p\u00e9riodes prolong\u00e9es. Dans de nombreux cas, les d\u00e9pouilles ont \u00e9t\u00e9 restitu\u00e9es dans des conditions excluant tout examen m\u00e9dico-l\u00e9gal ind\u00e9pendant, tandis que les familles et les institutions m\u00e9dicales impartiales se sont vus refuser l\u2019acc\u00e8s n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation d\u2019autopsies transparentes et cr\u00e9dibles.<\/p>\n\n\n\n

De telles circonstances font na\u00eetre des pr\u00e9occupations cr\u00e9dibles quant \u00e0 d\u2019\u00e9ventuelles atteintes illicites aux d\u00e9pouilles humaines, y compris le pr\u00e9l\u00e8vement potentiel d\u2019organes ou de tissus, en violation du droit international humanitaire, du droit international des droits de l\u2019homme et des normes universellement reconnues de l\u2019\u00e9thique m\u00e9dicale. Ces pr\u00e9occupations sont aggrav\u00e9es par l\u2019absence de consentement v\u00e9rifiable, de documentation, de m\u00e9canismes de tra\u00e7abilit\u00e9 et de supervision ind\u00e9pendante.<\/p>\n\n\n\n

Depuis des d\u00e9cennies, les Palestiniens, en particulier les d\u00e9tenus et les personnes d\u00e9c\u00e9d\u00e9es, ont \u00e9t\u00e9 expos\u00e9s \u00e0 de graves violations, notamment des disparitions forc\u00e9es, des mauvais traitements, des actes de torture en d\u00e9tention et un manque de transparence m\u00e9dicale. Ces pr\u00e9occupations se sont intensifi\u00e9es dans le contexte du conflit arm\u00e9 en cours \u00e0 Gaza depuis octobre 2023, ce qui renforce encore l\u2019urgence d\u2019un examen ind\u00e9pendant et de l\u2019\u00e9tablissement des responsabilit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Le droit international humanitaire, y compris les Conventions de Gen\u00e8ve et le droit international coutumier, imposent des obligations claires aux puissances occupantes de respecter la dignit\u00e9 des personnes prot\u00e9g\u00e9es, y compris des d\u00e9funts. Toute forme de mutilation, de profanation ou d\u2019atteinte ill\u00e9gale aux d\u00e9pouilles humaines est strictement interdite. En outre, le pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019organes post mortem n\u2019est autoris\u00e9 que dans un cadre juridique et \u00e9thique strict exigeant un consentement libre et \u00e9clair\u00e9, la transparence, la tra\u00e7abilit\u00e9 et un contr\u00f4le ind\u00e9pendant.<\/p>\n\n\n\n

Le silence ou l\u2019inaction face \u00e0 des all\u00e9gations d\u2019une telle gravit\u00e9 risque de contribuer \u00e0 l\u2019impunit\u00e9 et d\u2019affaiblir l\u2019ordre juridique international que l\u2019Union europ\u00e9enne s\u2019est engag\u00e9e \u00e0 d\u00e9fendre.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 la lumi\u00e8re de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, nous exhortons respectueusement le Parlement \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n

\u2022 Condamner toute politique ou pratique relative au pr\u00e9l\u00e8vement ou \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019organes ou de tissus humains dans des contextes d\u2019occupation, de d\u00e9tention ou de conflit arm\u00e9 en l\u2019absence de v\u00e9rification ind\u00e9pendante et de garanties juridiques ;
\u2022 Appeler \u00e0 une enqu\u00eate ind\u00e9pendante, transparente et internationale, sous les auspices des Nations Unies, sur les all\u00e9gations d\u2019atteintes ill\u00e9gales aux d\u00e9pouilles humaines ;
\u2022 Exiger la pr\u00e9servation imm\u00e9diate de toutes les preuves pertinentes ainsi qu\u2019un acc\u00e8s sans entrave pour des experts m\u00e9dico-l\u00e9gaux ind\u00e9pendants ;
\u2022 Garantir l\u2019\u00e9tablissement des responsabilit\u00e9s, conform\u00e9ment aux cadres juridiques nationaux et internationaux applicables, y compris les principes pertinents de comp\u00e9tence extraterritoriale ;
\u2022 Examiner et, lorsque le cadre juridique le permet, conditionner ou suspendre les formes de coop\u00e9ration susceptibles de contribuer \u00e0 de graves violations du droit international humanitaire ; et
\u2022 R\u00e9affirmer les droits des familles \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9, \u00e0 la dignit\u00e9, \u00e0 l\u2019identification, \u00e0 la restitution rapide des d\u00e9pouilles et \u00e0 l\u2019acc\u00e8s \u00e0 un examen m\u00e9dical et m\u00e9dico-l\u00e9gal ind\u00e9pendant.<\/p>\n\n\n\n

Nous sommes convaincus que le Parlement agira conform\u00e9ment \u00e0 son engagement fondamental en faveur de la dignit\u00e9 humaine, de l\u2019\u00c9tat de droit et de la protection des droits fondamentaux, sans exception ni s\u00e9lectivit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Veuillez, <\/strong>Mesdames, Messieurs, les membres du Parlement , agr\u00e9er l\u2019expression de notre tr\u00e8s haute consid\u00e9ration et de notre profond respect.<\/p>\n\n\n\n

Centre de Gen\u00e8ve pour la d\u00e9mocratie et les droits de l\u2019homme \u2013 Gen\u00e8ve
Forum international pour la justice \u2013 Istanbul
Union internationale des juristes \u2013 Section de Gen\u00e8ve<\/p>\n\n\n\n

Contact : ijugeneva@bluewin.ch<\/a><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Honorables membres du Parlement , Objet : Graves pr\u00e9occupations juridiques et \u00e9thiques concernant les annonces des autorit\u00e9s isra\u00e9liennes relatives au don d\u2019organes Nous vous \u00e9crivons afin d\u2019exprimer notre vive pr\u00e9occupation concernant les r\u00e9centes annonces des autorit\u00e9s isra\u00e9liennes relatives \u00e0 ce qui a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 comme un \u00ab don d\u2019organes \u00bb, dans des circonstances soulevant de graves pr\u00e9occupations juridiques, \u00e9thiques et humanitaires au regard du droit international. Ces annonces doivent \u00eatre \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la lumi\u00e8re d\u2019une pratique ancienne et largement document\u00e9e consistant \u00e0 retenir les corps de Palestiniens d\u00e9c\u00e9d\u00e9s, y compris des d\u00e9tenus et des personnes tu\u00e9es dans le cadre d\u2019hostilit\u00e9s, souvent pendant des p\u00e9riodes prolong\u00e9es. Dans de nombreux cas, les d\u00e9pouilles ont \u00e9t\u00e9 restitu\u00e9es dans des conditions excluant tout examen m\u00e9dico-l\u00e9gal ind\u00e9pendant, tandis que les familles et les institutions m\u00e9dicales impartiales se sont vus refuser l\u2019acc\u00e8s n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation d\u2019autopsies transparentes et cr\u00e9dibles. De telles circonstances font na\u00eetre des pr\u00e9occupations cr\u00e9dibles quant \u00e0 d\u2019\u00e9ventuelles atteintes illicites aux d\u00e9pouilles humaines, y compris le pr\u00e9l\u00e8vement potentiel d\u2019organes ou de tissus, en violation du droit international humanitaire, du droit international des droits de l\u2019homme et des normes universellement reconnues de l\u2019\u00e9thique m\u00e9dicale. Ces pr\u00e9occupations sont aggrav\u00e9es par l\u2019absence de consentement v\u00e9rifiable, de documentation, de m\u00e9canismes de tra\u00e7abilit\u00e9 et de supervision ind\u00e9pendante. Depuis des d\u00e9cennies, les Palestiniens, en particulier les d\u00e9tenus et les personnes d\u00e9c\u00e9d\u00e9es, ont \u00e9t\u00e9 expos\u00e9s \u00e0 de graves violations, notamment des disparitions forc\u00e9es, des mauvais traitements, des actes de torture en d\u00e9tention et un manque de transparence m\u00e9dicale. Ces pr\u00e9occupations se sont intensifi\u00e9es dans le contexte du conflit arm\u00e9 en cours \u00e0 Gaza depuis octobre 2023, ce qui renforce encore l\u2019urgence d\u2019un examen ind\u00e9pendant et de l\u2019\u00e9tablissement des responsabilit\u00e9s. Le droit international humanitaire, y compris les Conventions de Gen\u00e8ve et le droit international coutumier, imposent des obligations claires aux puissances occupantes de respecter la dignit\u00e9 des personnes prot\u00e9g\u00e9es, y compris des d\u00e9funts. Toute forme de mutilation, de profanation ou d\u2019atteinte ill\u00e9gale aux d\u00e9pouilles humaines est strictement interdite. En outre, le pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019organes post mortem n\u2019est autoris\u00e9 que dans un cadre juridique et \u00e9thique strict exigeant un consentement libre et \u00e9clair\u00e9, la transparence, la tra\u00e7abilit\u00e9 et un contr\u00f4le ind\u00e9pendant. Le silence ou l\u2019inaction face \u00e0 des all\u00e9gations d\u2019une telle gravit\u00e9 risque de contribuer \u00e0 l\u2019impunit\u00e9 et d\u2019affaiblir l\u2019ordre juridique international que l\u2019Union europ\u00e9enne s\u2019est engag\u00e9e \u00e0 d\u00e9fendre. \u00c0 la lumi\u00e8re de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, nous exhortons respectueusement le Parlement \u00e0 : \u2022 Condamner toute politique ou pratique relative au pr\u00e9l\u00e8vement ou \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019organes ou de tissus humains dans des contextes d\u2019occupation, de d\u00e9tention ou de conflit arm\u00e9 en l\u2019absence de v\u00e9rification ind\u00e9pendante et de garanties juridiques ;\u2022 Appeler \u00e0 une enqu\u00eate ind\u00e9pendante, transparente et internationale, sous les auspices des Nations Unies, sur les all\u00e9gations d\u2019atteintes ill\u00e9gales aux d\u00e9pouilles humaines ;\u2022 Exiger la pr\u00e9servation imm\u00e9diate de toutes les preuves pertinentes ainsi qu\u2019un acc\u00e8s sans entrave pour des experts m\u00e9dico-l\u00e9gaux ind\u00e9pendants ;\u2022 Garantir l\u2019\u00e9tablissement des responsabilit\u00e9s, conform\u00e9ment aux cadres juridiques nationaux et internationaux applicables, y compris les principes pertinents de comp\u00e9tence extraterritoriale ;\u2022 Examiner et, lorsque le cadre juridique le permet, conditionner ou suspendre les formes de coop\u00e9ration susceptibles de contribuer \u00e0 de graves violations du droit international humanitaire ; et\u2022 R\u00e9affirmer les droits des familles \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9, \u00e0 la dignit\u00e9, \u00e0 l\u2019identification, \u00e0 la restitution rapide des d\u00e9pouilles et \u00e0 l\u2019acc\u00e8s \u00e0 un examen m\u00e9dical et m\u00e9dico-l\u00e9gal ind\u00e9pendant. Nous sommes convaincus que le Parlement agira conform\u00e9ment \u00e0 son engagement fondamental en faveur de la dignit\u00e9 humaine, de l\u2019\u00c9tat de droit et de la protection des droits fondamentaux, sans exception ni s\u00e9lectivit\u00e9. Veuillez, Mesdames, Messieurs, les membres du Parlement , agr\u00e9er l\u2019expression de notre tr\u00e8s haute consid\u00e9ration et de notre profond respect. Centre de Gen\u00e8ve pour la d\u00e9mocratie et les droits de l\u2019homme \u2013 Gen\u00e8veForum international pour la justice \u2013 IstanbulUnion internationale des juristes \u2013 Section de Gen\u00e8ve Contact : ijugeneva@bluewin.ch<\/p>","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-19420","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-nouvelles"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19420","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=19420"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19420\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":19421,"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19420\/revisions\/19421"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=19420"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=19420"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/gcdhr.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=19420"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}